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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) IPA INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES
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PLANETE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE
IPA INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
96611774
Date de dépôt :
07/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2006

Présentation de la marque PLANETE

Déposée le 7 février 1996 par la Société Anonyme (SA) IPA INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) IPA INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES domicilié(e) 2, rue Jean Jaurès, 90300 VALDOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 620 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME - France.

La marque PLANETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE est expirée depuis le 7 février 2006.

IPA INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES a également déposé les autres marques suivantes : RESEAU ARC-EN-CIEL


IPA INDUSTRIE DES PEINTURES ASSOCIEES, SOCIETE ANONYME - 2, rue Jean Jaurès, 90300 VALDOIE - France - SIREN 535620207


SIGMA COATINGS SOCIETE ANONYME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Inscription le 31 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417332 - Publication au BOPI 2005-08-31

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Couleurs, peintures, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants